Chers lecteurs,
Comme chaque année se tient début décembre, jeudi 1er et vendredi 2, le grand rendez-vous annuel des professionnels des contrats et de la commande publique : Les Journées du BJCP. Nos experts sont là pour faire le panorama complet de tout le droit des contrats et de la commande publique en 2022, tant sur le plan règlementaire que jurisprudentiel.
La première matinée, sous la présidence du professeur Philippe Terneyre, accompagné par la Directrice des affaires juridiques du ministère de l’Économie, Laure Bédier, de Raphaël Arnoux, sous-directeur du droit de la commande publique, et bien sûr de Christine Maugüé, présidente-adjointe de la Section du contentieux au Conseil d’État, sera l’occasion de commenter toute l’actualité règlementaire parue cette année et de revenir sur toutes les problématiques.
Dans l’après-midi, deux éminents avocats en droit public économique, Thierry Dal Farra du cabinet UGGC Avocats et Pierre-Éric Spitz du cabinet Earth Avocats se chargeront de commenter d’une part l’actualité liée à la commande publique verte, et d’autre part au pénal public, avec notamment de nombreuses références jurisprudentielles à connaître, ainsi que de nombreux conseils pour respecter comme il se doit, les règles du code de la commande publique.
La deuxième journée sera consacrée au commentaire de l’intégralité des décisions rendues par le Conseil d’État en matière de contrats publics. Pour accompagner Thierry Dal Farra, nous recevrons Rémy Schwartz, président-adjoint de la Section du contentieux du Conseil d’État, ainsi que Sophie Nicinski, professeur à l’université Panthéon-Sorbonne, Gilles Pélissier et Marc Pichon de Vendeuil, tous deux membres éminents du Conseil d’État.
L’actualité a bien sûr été riche en 2022 ! La commande publique est bien sûr à l’heure du « verdissement », nos experts reviendront notamment sur la bonne application du décret issue de la loi « Climat » en ce sens. La pénurie des matières premières et son impact sur les marchés publics seront également à l’ordre du jour. Enfin, tous les aspects sociaux de la commande publique, qui ont bien évolué en 2022, seront abordés.
Pour aller plus loin : inscrivez-vous à la conférence Les Journées du BJCP, le grand rendez-vous annuel incontournable des professionnels de la commande publique.
